Marque expirée - Marque en non vigueur
CV BENE AGE.SINE LOGUI LA SELVE
Numéro de dépôt :
3597489
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2018
Présentation de la marque CV BENE AGE.SINE LOGUI LA SELVE
Déposée le 8 septembre 2008 par la société Château de la Selve EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CV BENE AGE.SINE LOGUI LA SELVE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CV BENE AGE.SINE LOGUI LA SELVE est expirée depuis le 8 septembre 2018.
Château de la Selve EARL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42